Conseil Municipal du 27 septembre 2019
• 00:00:00 –
Ouverture du conseil
(A noter la présence de 5 puis 6 personnes dans le public)
• 00:03:00 –
Annonce de la nomination de Nicolas Culot au poste de DAG-DGS
M. Culot, présent à ce conseil, nous a demandé de flouter son visage, requête que nous avons acceptée pour son premier conseil.
Précisons que la loi et les multiples jurisprudences en vigueur ne nous y obligent aucunement. En effet, lorsqu’une personne est officiellement autorisée à venir s’asseoir à la table du conseil – ce qui lui permet d’intervenir dans les débats sans interruptions de séance –, sa présence est identifiable à celle d’un élu dans l’exercice de son mandat, donc pouvant être enregistrée, photographiée,… librement.
Si M. Culot était assis en retrait de la table du conseil (et si chacune de ses interventions donnait lieu à une interruption de séance obligatoire), nous lui appliquerions la règle que nous respections depuis plus de 5 ans, à savoir de ne diffuser sans accord préalable aucune image des personnes présentes dans le public.
• 00:06:00 –
Décisions du Maire
Thérèse Leroux :
• 00:16:00 –
Points nouveaux soumis au conseil municipal
01 • Modulation de cotisation aux activités associatives en application du quotient familial
Concerne seulement les associations sportives (après disparition du COV)
• 00:28:00 –
02 • Compte-rendu relatif à l’exercice 2018 de la SORGEM
Thérèse Leroux :
• 00:42:00 –
03 • Compte-rendu d’activité relatif à l’exercice 2018 de la SORGEM – Opération « Le Clos de la Vigne »
François Dhondt, Gilles Fraysse, Philippe Witerkerth :
Mme Le Maire annonce qu’elle est en train de négocier/présenter au préfet une refonte du projet immobilier des Senillières sur la base d’une ‘supposée’ demande des riverains qui aurait été énoncée lors de la réunion du 19 juin dernier (voir la vidéo en cliquant sur :
Projet Senillières remis en cause
Réaction des conseillers d’opposition qui souligne cette ‘initiative’ prise sans aucune concertation qui provoque volontairement une confrontation avec la préfecture.
• 00:52:00 –
Convention avec le CIG relative aux missions du service de médecine préventive du CIG de la Grande Couronne
Thérèse Leroux :
Questions Diverses
Motion concernant La Poste
Francois Dhondt :
• 01:01:00 –
Modification de l’organigramme
Thérèse Leroux :
Organigramme qui n’a pas été présenté en C.T.
Madame Le Maire donne les noms en public alors que les règles du RGPD l’interdit.
• 01:12:00 –
Evocation d’un courrier mettant en cause la gestion du personnel par Mme Le Maire
Gilles Fraysse :
Lettre reçue par Gilles Fraysse. Le contenu n’a pas été communiquée au public.
• 01:14:00 –
Point sur la crise liée aux accusations portées contre un animateur pour viol d’un enfant de 3 ans
Thérèse Leroux :
Enquête en cours, soutien psychologique…
L’animateur est en arrêt maladie, l’enfant a été placé dans une autre école.
Voir l’article publié sur le site du Parisien :
Article publié par Le Parisien
• 01:24:00 –
Les Déchets sauvages
• 01:26:00 –
Mme Le Maire quitte le conseil précipitamment
Suite à un coup de fil, Mme Le Maire annonce l’arrivée de gens du voyage sur la commune. Elle quitte le conseil dont elle laisse à M. Poinse la direction.