Conseil Municipal du 11 décembre 2018

16/12/2018 / Philippe Moreau / 1 Comment

ORDRE DU JOUR

• 000:12:00 –

I/ Approbation du PV du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

Thérèse Leroux :
• 000:13:00 –

II / Décisions prises par Le Maire

• 000:23:00 –

III / Points nouveaux soumis au Conseil Municipal :

• 000:23:00 –

01. Admission en non-valeur de l’exercice 2018

• 000:24:00 –

02. Réitération de garantie d’emprunt suite au réaménagement de dette d’EFIDIS SA HABITATION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 38 logements sociaux de la rue de l’Europe

• 000:25:00 –

03. Modification des tarifs, prestations de cantine, d’accueils périscolaires, d’accueils de loisirs, d’études surveillées et de portage des repas

Augmentation de 2% de tous les tarifs.
Audrey Bellanger
Comparaison entre l’évolution du SMIC, l’inflation et les hausses de tarifs à Villiers

• 000:49:00 –

« On ne sait pas comment monter le budget 2019 »

• 000:51:00 –

04. Modification des tarifs des activités jeunesse

• 000:57:00 –

05. Modification des tarifs appliqués au cimetière

• 000:57:00 –

06. Modification des tarifs des photocopies en Mairie

• 000:57:00 –

07. Révision des tarifs de location des salles pour l’année 2019

• 000:57:00 –

08. Fixation des tarifs festivités : Marché de Noël

• 01:003:00 –

09. Mutualisation -Approbation de la convention sur la protection des données -RGPD

Embauche d’un ingénieur par l’Agglo
• 01:06:00 –

10. Adhésion au groupement de commandes du CIG concernant les assurances IARD

• 01:12:00 –

11. Cession des parcelles communales nues cadastrées AE94 et AE95

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• 01:19:00 –

12. Rapport d’activités et compte administratif 2017 de la Communauté d’Agglomération Cœur d’Essonne Agglomération

Francois Dhondt :

Énumération de tous les domaines gérés au niveau de l’agglo. Cela permet de se rendre compte, en creux, de ce qui reste aux communes. A peu près rien du tout.
Le parking de la gare RER de Sainte-Geneviève. Etat de saturation.
• 01:49:00 –

13. Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération

Gilles Fraysse :

Problème de représentativité de Villiers à l’agglo.
• 02:000:00 –

14. Mise à disposition des locaux de la Médiathèque Jacques Prévert pour Cœur d’Essonne Agglomération

Joseph Simons :

La médiathèque, une bonne affaire pour l’agglo.

• 02:006:00 –

15. Compte-rendu d’activité relatif à l’exercice 2017 de la SORGEM

• 02:006:00 –

16. Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO su SIPPEREC

• 02:12:00 –

17. Mise en place d’un service de location longue durée de vélos à assistance électrique par Ile-de-France Mobilités

• 02:17:00 –

18. Autorisation de signature de l’avenant au PEDT 2017-2020

Francois Dhondt :

Qui doit payer ?
• 02:20:00 –

19. Organisation d’un voyage scolaire -Année 2019

### INTERRUPTION DE SEANCE

Les gens du voyage à Villiers

Intervention d’un responsable de l’agglo qui expose le problème de la présence de gens du voyage sur des terrains privés à Villiers (Gymnnase, La Pointe à l’Abbé)
Quelques chiffres :
– prix d’une procédure : 5 à 6000€ minimum (huissier/avocat)
– au gymnase, 8 caravanes souhaitent rester jusqu’en Avril (une vingtaine sont déjà parties)
– choix politique : création de Terrains Familiaux plutôt que d’Aires d’Accueil
– Essonne, zone de passage : pentecôtistes entre automne + 150 caravanes

• 02:53:00 –

20. Autorisation de signature de la convention « Devoirs Faits » avec l’Education Nationale »

• 03:06:00 –

21. Autorisation de signature de la conventions « Dispositif d’Accompagnement à !’Exclusion Scolaire » (DAES)

• 03:16:00 –

22. Autorisation de signature de la convention pour le prêt de manuels scolaires avec le collège Blaise Pascal

• 03:17:00 –

23. Autorisation de signature de la convention « Bilangue Continuité » avec l’Education Nationale

• 03:19:00 –

24. Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire

• 03:22:00 –

25. Créations, suppressions de postes et modification du tableau des effectifs

17 avancements de grade
2 x PEC
2 x adjoints techniques
2 x assistantes éducation
• 03:26:00 –

26. Convention avec le C.I.G. relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de réforme et du Comité Médical Interdépartemental et des expertises médicales

• 03:27:00 –

27. Autorisation de signature d’une convention de mission de confection des paies avec le CIG

• 03:30:00 –

28. Adhésion à la convention de participation du CIG pour risque prévoyance

• 03:34:00 –

29. Ouverture de la mairie le samedi matin

Francois Dhondt :

FD un scandale pour le service public
• 03:50:00 –

IV / Questions diverses

Philippe Witterkerth :

PW Document définitif (ou pas) envoyé aux promoteurs intéressés par le projet Sennillières. Histoire d’une catastrophe annoncée

L’eau
Les chiens errants

Sujets prévus non-traités:

Le monument aux morts
Le stationnement autour des écoles
Le salage des rues