Conseil Municipal du 20 septembre 2018



ORDRE DU JOUR

I / Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2018

II / Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 2018

III / Décisions prises par Le Maire

IV/ Points nouveaux soumis au Conseil Municipal

Affaires générales

01. Modification de la composition des commissions municipales
02. Election d’un nouveau représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS suite à démission
03. Modification des représentants du Conseil Municipal auprès des organismes extérieurs

Urbanisme/Travaux/Développement Durable

04. Approbation du compte-rendu d’activité relatif à l’exercice 2017 de la SORGEM « Opération Clos de la Vigne »
05. Approbation du compte-rendu d’activité relatif à l’exercice 2017 de la SORGEM
06. Avis sur le projet de nouveau schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
07. Approbation du règlement de la collecte des déchets ménagers et assimilés

Ressources humaines

08. Création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et le C.C.A.S
09. Création d’un C.H.S.C.T commun entre la collectivité et le C.C.A.S.
10. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
11. Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
12. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
13. Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
14. Créations et Suppressions de. postes et modification du tableau des effectifs 2018
15. Convention avec le C.I.G. relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de réforme et du Comité Médical interdépartemental et des expertises médicales
16. Adhésion à la mission d’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire en partenariat avec le CIG
17. Avenant à la convention n°2016-910685 relative aux missions du service de médecine préventive du CIG de la Grande Couronne au sein de la Mairie de Villiers sur Orge
18. Convention avec le C.I.G. relative à la mise à disposition d’agents de catégorie A pour effectuer des missions de remplacement ou de renfort au sein de la commune

V / Questions diverses